Règlement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR DE LA PETANQUE BATIGNOLLAISE
La gestion de l’association doit se faire en application de ses statuts, du présent Règlement Intérieur, des Règlements administratifs et Sportifs de la FFPJP, du Comité de Paris, du Règlement particulier de la lutte contre le dopage et les délibérations de l’assemblée Générale et du conseil d’administration.
Article 1. Adhésion au Club
Les demandes d’adhésion au club sont soumises, pour approbation au conseil d’administration qui statue dans les huit jours de la demande. Les refus d’adhésion n’ont pas à être motivés spécifiquement.
Après accord du bureau, l’adhésion du nouveau membre sera confirmée par la délivrance d’une licence de membre actif ou d’une carte de membre.
Article 2. Conditions d’accès.
Si l’accès au club et notamment à terrasse du club house est autorisé à tout le monde, la pratique de la pétanque au sein du club est réservée aux licenciés F.F.P.J.P du club, aux personnes possédant la carte de membre ou s’étant acquittées d’un droit de jeu, ainsi qu’aux invités ou extérieurs s’ils ont reçu l’accord d’un membre du bureau.
L’accès au boulodrome reste interdit à tout animal même tenu en laisse.
Il est interdit de faire entrer sur le terrain tout véhicule ou objet encombrant susceptible de gêner les parties.
Article 3. Animation sportive
Le club organise, chaque année, des concours à la mêlée réservés aux membres et licenciés du club. Lors de ces concours, l’intégralité des engagements est redistribuée et pourra être abondée de dotations particulières du club.
Le club peut être amené à organiser des compétitions fédérales. Dans le cas d’une organisation de ce genre, la mobilisation du plus grand nombre d’adhérents et de bénévoles est impérative. Les modalités d’organisation sont déterminées par le conseil d’administration
Article 4. Vie au sein du club.
OUVERTURE
Les plages horaires d’ouverture du club house sont fixées comme suit :
Du lundi au dimanche de 14 heures à 19 h. Ces horaires seront respectés dans la mesure du possible compte tenu que le club-house est administré par des bénévoles.
Plusieurs responsables préalablement désignés par le conseil d’administration, auxquels des clés ont été confiées, assurent, en fonction de leur disponibilité, l’ouverture du club-house.
En cas d’absence ou de retard prévus à l’avance les joueurs en seront informés dès que possible.
Les casiers à boules se trouvant à l’intérieur du club-house les joueurs sont invités à prendre leurs dispositions en fonction des heures d’ouverture.
ENTRETIEN
Le maintien du club house en bon état, et l’entretien du terrain sont de la responsabilité des membres du conseil d’administration.
Les membres veilleront à ne pas encombrer indûment les installations ou le terrain.
Les membres s’engagent à ne pas salir indûment le terrain.
Ils s’engagent à jeter dans les corbeilles et les cendriers tous mégots, papiers, emballages, canettes, gobelets etc…
BUVETTE
Le tarif des consommations servies au club house est fixé par le conseil d’administration. Le paiement des consommations doit se faire au comptant et en espèces. Aucun crédit ne sera accordé.
Les membres s’engagent à observer une attitude responsable et modérée en matière de consommation de boissons.
ETIQUETTE
Les membres se doivent un respect mutuel et devront garder une attitude générale sociable et responsable.
Ils s’abstiendront de tenir, envers ses dirigeants ou les membres du club, des propos racistes xénophobes, injurieux, déplacés ou susceptibles de nuire à la bonne harmonie qui doit régner au sein de l’association.
De manière générale les membres s’engagent à observer en permanence une attitude cordiale et respectueuse envers tous, autres membres, bénévoles, visiteurs ou dirigeants.
Article 4 – Assurances
Le club est assuré au moins pour :
Les risques locatifs (incendie, dégâts des eaux, bris de glaces…)
La responsabilité civile pour l’ensemble des activités organisées dans son enceinte.
Le club se décharge de toute responsabilité en cas de vol et de détérioration d’effets personnels dans l’enceinte du club.
Article 5- Discipline
Tout membre est tenu de prendre connaissance du présent règlement et de le respecter.
Tout membre actif ou autre peut être radié de l’Association affiliée à la F.F.P.J.P., s’il enfreint :
- Les statuts et règlement intérieur du Club et les règlements de la F.F.P.J.P. du comité de Paris
- Les décisions prises en Assemblée Générale.
– ainsi que s’il se montre indigne de faire partie de l’association en contrevenant manifestement aux obligations en matière d’adhésion d’entretien du club ou d’attitude stipulées aux articles 1, 2, 4 et 6 du présent règlement intérieur.
Tout manquement isolé ou répété pourra donner lieu à mesures disciplinaires : avertissement écrit, suspension provisoire du club, ou exclusion de l’association.
Pour les cas d’exclusion définitive, le conseil d’administration désignera une commission de discipline, composée de trois membres au moins dont le Président de l’association et une personne extérieure à l’association qui présidera ladite commission. Lors de la réunion disciplinaire l’intéressé pourra se faire assister de la personne de son choix ou de son avocat.
Article 6- Autres dispositions
Toute disposition non prévue dans le présent règlement est laissée à l’appréciation du conseil d’administration et à sa diligence.
Un exemplaire du présent règlement intérieur sera affiché de manière permanente dans l’enceinte du club de façon à pouvoir être consulté à tout moment par les membres de l’Association.
ARTICLE 7 : Adoption et modification du règlement intérieur.
Le présent règlement intérieur a été approuvé et voté par les membres du club réunis en assemblée générale. Il peut être modifié dans les mêmes conditions sur proposition du conseil d’administration.
Paris le 23 janvier 2024.